Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KYOTO
Numéro de dépôt :
1161597
Date de dépôt :
02/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque KYOTO
Déposée le 2 février 1981 par monsieur ZAUBERMAN Aron-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KYOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KYOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque KYOTO est expirée depuis le 2 février 1991.
ZAUBERMAN Aron-Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26